Logements créés
Non renseigné
Extension de surface sans transformation
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
313 m2
Surface démolie
40 m2
Surface du terrain
11.997 m2
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
31/08/2021
Décision
31/08/2021
Début chantier
01/02/2022
Fin travaux
03/01/2023
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 321 m2 | 313 m2 | 40 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JACQUELINE ANNE ELISE FRAISSEIX
Administrateur - né(e) en 1938
JAMES ANDRE SEGALEN
Administrateur - né(e) en 1962
JEAN-JACQUES ROBERT LEMONNIER
Administrateur - né(e) en 1951
EMMANUEL JEAN-PIERRE POUJEADE
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MARC FRANCOIS-XAVIER CLAVERIE
Directeur Général - né(e) en 1974
JEAN-PIERRE DAVID HENRI GALAUP
Président de SAS - né(e) en 1974
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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