Permis de construire Autorisé

02414724D0002

Nouvelle construction

Cubjac Auvezere - Val D'ans / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LIEU-DIT LA GRAULE CUBJAC AUVEZERE - VAL D'ANS 24640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

206 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/07/2024

Décision

11/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cubjac Auvezere - Val D'ans (24147)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24640
Adresse: LIEU-DIT LA GRAULE CUBJAC AUVEZERE - VAL D'ANS 24640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	103 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	103 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA COLLINE D ANS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 1063
Parcelle 2: B 1124
Parcelle 3: B 1128

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA COLLINE D ANS

SIREN 894671130

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE INES ARNAUD (MEUNIER)

Gérant - né(e) en 1989

SEBASTIEN JACQUES ARNAUD

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT LA GRAULE
Localité terrain: CUBJAC AUVEZERE - VAL D'ANS
Commune source: 24147
SIREN demandeur: 894671130
SIRET demandeur: 89467113000017
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: CUBJAC AUVEZERE VAL D ANS (ANCIE
Code postal demandeur: 24640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/07/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2025