Permis de construire Chantier commencé

01707024V0007

Transformation avec diminution de surface

Brizambourg / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 18 ALLEE DES TILLEULS LE BOURG NORD BRIZAMBOURG 17770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

118 m²

Surface du terrain

4.441 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/10/2025

Autorisation

17/06/2024

Décision

17/06/2024

Début chantier

20/10/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brizambourg (17070)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17770
Adresse: 18 ALLEE DES TILLEULS LE BOURG NORD BRIZAMBOURG 17770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 118 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 118 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	467 m²
Locaux	1.556 m²	0 m²	118 m²	1.438 m²	971 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	1.438 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE DOMAINE DES ARTS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 91
Parcelle 2: AE 224
Parcelle 3: AE 90

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE DOMAINE DES ARTS

SIREN 750834491

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE BEUVELET-HUBERT

Autre - né(e) en 1956

SANDRINE BEUVELET-HUBERT

Autre - né(e) en 1963

SABINE BEUVELET-HUBERT

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: ALLEE DES TILLEULS
Lieu-dit terrain: LE BOURG NORD
Localité terrain: BRIZAMBOURG
Commune source: 17070
SIREN demandeur: 750834491
SIRET demandeur: 75083449100029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRIZAMBOURG
Code postal demandeur: 17770
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 20/10/2025
Date réelle d’autorisation: 17/06/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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