Permis d amenager Chantier commencé

01712722C0001

Non renseigné

Courcon / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DU FOUR A CHAUX LE MOULIN DE COGNET COURCON 17170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.426 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/06/2022

Décision

20/06/2022

Début chantier

30/03/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courcon (17127)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17170
Adresse: RUE DU FOUR A CHAUX LE MOULIN DE COGNET COURCON 17170

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZN 1
Parcelle 2: ZN 58
Parcelle 3: ZN 59

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU FOUR A CHAUX
Lieu-dit terrain: LE MOULIN DE COGNET
Localité terrain: COURCON
Commune source: 17127
SIREN demandeur: 788797926
SIRET demandeur: 78879792600029
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LA ROCHELLE
Code postal demandeur: 17000
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 30/03/2023

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