Permis de construire Autorisé

06910615F0009

Extension de surface sans transformation

Lachassagne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse Non renseigné

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

369 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/04/2016

Décision

16/04/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lachassagne (69106)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	176 m²	0 m²
Locaux	276 m²	369 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	150 m²	233 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL JEAN-PIERRE RIVIERE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL JEAN-PIERRE RIVIERE

SIREN 421009713

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE VALÉRY ALAIN RIVIERE

Gérant - né(e) en 1987

MARINE MONIQUE CHARLOTTE LEMOINE (RIVIERE)

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 69106
SIREN demandeur: 421009713
SIRET demandeur: 42100971300023
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LACHASSAGNE
Code postal demandeur: 69480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 23/09/2015