Permis de construire Travaux terminés

00126221M0023

Nouvelle construction

Montluel / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 AVENUE DE LA GARE MONTLUEL 01120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.306 m²

Surface démolie

325 m²

Surface du terrain

3.592 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

04/03/2022

Décision

04/03/2022

Début chantier

01/10/2023

Fin travaux

30/10/2025

Localisation

Commune: Montluel (01262)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01120
Adresse: 3 AVENUE DE LA GARE MONTLUEL 01120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 325 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 325 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	325 m²	2.947 m²	325 m²	0 m²
Locaux	0 m²	359 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV SEREINA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 111
Parcelle 2: AC 112
Parcelle 3: AC 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV SEREINA

SIREN 915284699

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL BERTOLINI

Autre - né(e) en 1966

PIERRE CLAUDE SIMON MOUTON

Gérant - né(e) en 1961

VINCENT GILLES BENOIST

Gérant - né(e) en 1973

Autre

B.M.B. IMTERVAL

SIREN 515060606

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK RIGAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

VINCENT GILLES BENOIST

Directeur Général - né(e) en 1973

PIERRE CLAUDE SIMON MOUTON

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

CERALP (CERALP)

SIREN 340228212

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC THUROW

Directeur Général - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: AVENUE DE LA GARE
Localité terrain: MONTLUEL
Commune source: 01262
SIREN demandeur: 915284699
SIRET demandeur: 91528469900013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 04/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 30/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 39
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montluel, Ain

Nouvelle construction

Logements : 7 Surface : 875 m²