Permis de construire Autorisé

01922318B0002

Nouvelle construction

Saint-Martin-Sepert / Corrèze / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE PUY SAINT-MARTIN-SEPERT 19210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

50.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

09/04/2019

Décision

09/04/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Martin-Sepert (19223)
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 19210
Adresse: LE PUY SAINT-MARTIN-SEPERT 19210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	39.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	39.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PETITS FRUITS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AR 174

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PETITS FRUITS

SIREN 824048482

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE LIONET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Autre

EXPEDITION INNOVATION FRUITS ET LEGUMES (LES VERGERS D'EIFEL) (EIFEL)

SIREN 394093728

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE LIONET

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

819144023

SIREN 819144023

Société liée

C D A

SIREN 327015582

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE FERRIERE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1954

ARNAUD BRETTE

Directeur Général - né(e) en 1994

GILLES BRENET

Directeur Général - né(e) en 1971

KARINE SILBERSTEIN (MARPILLAT)

Directeur Général - né(e) en 1990

PASCAL LUNARDELLI

Directeur Général - né(e) en 1968

PATRICE SALGUES

Président de SAS - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PUY
Localité terrain: SAINT-MARTIN-SEPERT
Commune source: 19223
SIREN demandeur: 824048482
SIRET demandeur: 82404848200015
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: VIGNOLS
Code postal demandeur: 19130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 09/04/2019
Type de service public: Non rempli

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