Permis d amenager Autorisé

0385381710001

Non renseigné

Le Versoud / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 420 ROUTE DE CHAMBERY LIEU LE VERSOUD 38420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.882 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/07/2017

Décision

25/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Versoud (38538)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38420
Adresse: 420 ROUTE DE CHAMBERY LIEU LE VERSOUD 38420

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMIDEA PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 45

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMIDEA PROMOTION

SIREN 819169269

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

492993936

SIREN 492993936

Directeur Général

519184931

SIREN 519184931

Société liée

920323011

SIREN 920323011

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 420 ROUTE DE CHAMBERY LIEU
Localité terrain: LE VERSOUD
Commune source: 38538
SIREN demandeur: 819169269
SIRET demandeur: 81916926900019
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Code postal demandeur: 38330
Prise en compte autorisation: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/07/2017

Le Versoud, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 42 m²