Permis de construire Chantier commencé

01228316J1006

Nouvelle construction

Tremouilles / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA BESSE TREMOUILLES 12290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.071 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/09/2016

Décision

27/09/2016

Début chantier

17/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tremouilles (12283)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12290
Adresse: LA BESSE TREMOUILLES 12290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.071 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.071 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC RAYMOND
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 362

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC RAYMOND

SIREN 402068399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE ARMANDE MARIE JEANNE RAYMOND (ALAUZE)

Gérant - né(e) en 1967

JEAN-MARC PIERRE FELICIEN RAYMOND

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA BESSE
Localité terrain: TREMOUILLES
Commune source: 12283
SIREN demandeur: 402068399
SIRET demandeur: 40206839900011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: TREMOUILLES
Code postal demandeur: 12290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2017
Type de service public: Non rempli

Tremouilles, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.016 m²