Permis de construire Chantier commencé

08809118D0002

Nouvelle construction

Charmois-Devant-Bruyeres / Vosges / Grand Est

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Adresse LES CHAMPS DES MORTES CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES 88460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.600 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.919 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2018

Autorisation

07/05/2018

Décision

07/05/2018

Début chantier

15/10/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charmois-Devant-Bruyeres (88091)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88460
Adresse: LES CHAMPS DES MORTES CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES 88460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.568 m²	1.300 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.568 m²	1.300 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU RUISSEAU D'ARGENT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 442
Parcelle 2: C 443
Parcelle 3: C 444

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU RUISSEAU D'ARGENT

SIREN 330542911

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS MOUGEOLLE

Gérant - né(e) en 1987

LUDOVIC ROBERT LOUIS MOUGEOLLE

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CHAMPS DES MORTES
Localité terrain: CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES
Commune source: 88091
SIREN demandeur: 330542911
SIRET demandeur: 33054291100020
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CHARMOIS DEVANT BRUYERES
Code postal demandeur: 88460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 15/10/2018
Date réelle d’autorisation: 07/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2018
Type de service public: Non rempli