Permis de construire Chantier commencé

03219122A0002

Diminution de surface sans transformation

Lanne-Soubiran / Gers / Occitanie

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Adresse 495 ROUTE DE NOGARO LANNE-SOUBIRAN 32110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

114 m²

Surface démolie

221 m²

Surface du terrain

8.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/01/2023

Décision

02/01/2023

Début chantier

09/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lanne-Soubiran (32191)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32110
Adresse: 495 ROUTE DE NOGARO LANNE-SOUBIRAN 32110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 221 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 221 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	607 m²	114 m²	221 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE DE CASTAGNERE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 311
Parcelle 2: A 313
Parcelle 3: A 905

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE DE CASTAGNERE

SIREN 753419472

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRAUKE SEELING

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 495
Voie terrain: ROUTE DE NOGARO
Localité terrain: LANNE-SOUBIRAN
Commune source: 32191
SIREN demandeur: 753419472
SIRET demandeur: 75341947200018
Code APE demandeur: 55.20Z
Localité demandeur: LANNE SOUBIRAN
Code postal demandeur: 32110
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 150 m²