Permis de construire Travaux terminés

05928617B0010

Nouvelle construction

Haubourdin / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE D'ENGLOS / RUE VANDERH HAUBOURDIN 59320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.773 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.437 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/03/2018

Autorisation

09/11/2017

Décision

09/11/2017

Début chantier

13/03/2018

Fin travaux

26/10/2020

Localisation

Commune: Haubourdin (59286)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59320
Adresse: RUE D'ENGLOS / RUE VANDERH HAUBOURDIN 59320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.413 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.125 m²	360 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 58
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 58
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 38
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV HAUBOURDIN CAPITOLE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 727
Parcelle 2: A 782
Parcelle 3: A 1915

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV HAUBOURDIN CAPITOLE

SIREN 818657132

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

EDELIS

SIREN 338434152

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE-FRANCOIS ALBERT TESTE DU BAILLER

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE D'ENGLOS / RUE VANDERH
Localité terrain: HAUBOURDIN
Commune source: 59286
SIREN demandeur: 818657132
SIRET demandeur: 81865713200010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 13/03/2018
Date réelle d’autorisation: 09/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 26/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 58
Type d’annexe: Pas d’annexe

Haubourdin, Nord

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 64 m²