Permis de construire Travaux terminés

08413012N0002

Nouvelle construction

Suzette / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER TOULONY SUZETTE 84190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

109 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/09/2015

Autorisation

11/03/2013

Décision

11/03/2013

Début chantier

01/06/2013

Fin travaux

23/09/2015

Localisation

Commune: Suzette (84130)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84190
Adresse: QUARTIER TOULONY SUZETTE 84190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	80 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	29 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LE TOULONY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 554

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LE TOULONY

SIREN 435242037

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIENNE PIERRETTE ELISE GRANGEON (GIRARD)

Gérant - né(e) en 1971

FLORIAN CHRISTIAN FERNAND GRANGEON

Gérant - né(e) en 1999

MATHIS HENRI RENÉ GRANGEON

Gérant - né(e) en 2003

THIERRY FRANÇOIS GRANGEON

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER TOULONY
Localité terrain: SUZETTE
Commune source: 84130
SIREN demandeur: 435242037
SIRET demandeur: 43524203700016
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SUZETTE
Code postal demandeur: 84190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 23/09/2015
Date réelle d’autorisation: 11/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 23/09/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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