Permis de construire Travaux terminés

09547621U0048

Nouvelle construction

Osny / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 01-05 RUE DE CERGY OSNY 95520

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Logements créés

155

Logements démolis

Surface créée

9.960 m²

Surface démolie

1.613 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/04/2022

Décision

06/04/2022

Début chantier

01/08/2022

Fin travaux

16/12/2025

Localisation

Commune: Osny (95476)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95520
Adresse: 01-05 RUE DE CERGY OSNY 95520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.613 m²
Logements démolis: 17
Habitation démolie: 1.613 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.613 m²	9.960 m²	1.613 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 155
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 155
Démolis: 17
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 37
3 pièces créés: 90
4 pièces créés: 21
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 47
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AIC IMMO OSNY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AR 774
Parcelle 2: AR 777
Parcelle 3: AR 613

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AIC IMMO OSNY

SIREN 915079438

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

AIC ILE DE FRANCE (AIC IDF)

SIREN 793752734

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL JEAN-MARIE MICHEL DUPONT

Gérant - né(e) en 1954

VICTOR LOUIS DUPONT

Gérant - né(e) en 1986

Associé indéfiniment responsable

FONCIERE NOUVELLE (FONCIERE NOUVELLE)

SIREN 750640534

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT MAREY

Président de SAS - né(e) en 1967

Associé indéfiniment responsable

IMMOBEL FRANCE

SIREN 800676850

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

345280051

SIREN 345280051

Commissaire aux comptes suppléant

519256093

SIREN 519256093

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Gérant

IMMOBEL FRANCE GESTION

SIREN 809724974

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARNIX GALLE

Gérant - né(e) en 1963

Associé indéfiniment responsable

SID

SIREN 879410736

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VICTOR DUPONT

Directeur Général - né(e) en 1986

DANIEL DUPONT

Président de SAS - né(e) en 1954

Associé indéfiniment responsable

SIL

SIREN 879751113

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE ANNE ENORA LEROUX

Directeur Général - né(e) en 1990

ERIC BASILE PHILIPPE LEROUX

Directeur Général - né(e) en 1995

GWENN GUILLEMETTE LEROUX

Directeur Général - né(e) en 1992

Président de SAS

433783859

SIREN 433783859

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 01-05
Voie terrain: RUE DE CERGY
Localité terrain: OSNY
Commune source: 95476
SIREN demandeur: 915079438
SIRET demandeur: 91507943800015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BOULOGNE-BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 16/12/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 155
Type d’annexe: Pas d’annexe

Osny, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²