Permis de construire Chantier commencé

00600615J0017

Nouvelle construction

Aspremont / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DE COLOMARS LES VIGNES ASPREMONT 06790

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.215 m²

Surface démolie

417 m²

Surface du terrain

1.543 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/05/2016

Décision

04/05/2016

Début chantier

01/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aspremont (06006)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06790
Adresse: ROUTE DE COLOMARS LES VIGNES ASPREMONT 06790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 417 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 256 m²
Locaux démolis: 161 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	256 m²	2.085 m²	256 m²	0 m²
Locaux	161 m²	130 m²	161 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 35
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 35
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE SAINT CLAUDE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 187
Parcelle 2: AN 188
Parcelle 3: AN 189

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE SAINT CLAUDE

SIREN 819956681

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE LOUIS GNUVA

Gérant - né(e) en 1943

JEAN-ERIC BERNARD GNUVA

Liquidateur - né(e) en 1965

Autre

498529171

SIREN 498529171

Autre

816350078

SIREN 816350078

Associé indéfiniment responsable

IMMOBLEU PROMOTION

SIREN 449986264

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLLIVIER MARC GILBERT NAVARRE

Directeur Général - né(e) en 1970

Société liée

816350078

SIREN 816350078

Autre

IMMOBLEU PROMOTION

SIREN 798173225

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN CLAUDE LOUIS GNUVA

Gérant - né(e) en 1943

JEAN ERIC BERNARD GNUVA

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE COLOMARS
Lieu-dit terrain: LES VIGNES
Localité terrain: ASPREMONT
Commune source: 06006
SIREN demandeur: 819956681
SIRET demandeur: 81995668100012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 35
Type d’annexe: Pas d’annexe

Aspremont, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²