Permis de construire Autorisé

00329914Y0003

Nouvelle construction

Varennes-Sur-Teche / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOIS SEME VARENNES-SUR-TECHE 03220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.506 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.299 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/09/2014

Décision

26/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Varennes-Sur-Teche (03299)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03220
Adresse: LE BOIS SEME VARENNES-SUR-TECHE 03220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.016 m²	753 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.016 m²	753 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES CONRIEUX
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 560

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES CONRIEUX

SIREN 452674526

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT RENE RAY

Gérant - né(e) en 1996

CORALIE ALINE CHABERT

Gérant - né(e) en 1975

ERIC RAY

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOIS SEME
Localité terrain: VARENNES-SUR-TECHE
Commune source: 03299
SIREN demandeur: 452674526
SIRET demandeur: 45267452600010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: VARENNES-SUR-TECHE
Code postal demandeur: 03220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/09/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 144 m²