Permis de construire Autorisé

00139316V0002

Nouvelle construction

Sandrans / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE CHAUSSET SANDRANS

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

560 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

281.112 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/06/2016

Décision

23/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sandrans (01393)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: LE CHAUSSET SANDRANS

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	280 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	280 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE CHAUSSET
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0A 205

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE CHAUSSET

SIREN 508400512

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE JOSEPH MARCEL ALLOIN

Gérant - né(e) en 1943

Autre

SAONE AZERGUES

SIREN 305176992

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

CIE ORGANISATION CONTROLE ECONOMIE PRIVE (CORCEP)

SIREN 961500626

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUP MARIE ROGE

Président de SAS - né(e) en 1968

Président de SAS

FIRALP

SIREN 424570174

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE PASCALE MARCHE (ALLOIN)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

JUSTINE ANNE ALLOIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

PIERRE ALLOIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1943

EMMANUEL RENE MARTIN

Membre du directoire - né(e) en 1969

BERTRAND ALLOIN

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CHAUSSET
Localité terrain: SANDRANS
Commune source: 01393
SIREN demandeur: 508400512
SIRET demandeur: 50840051200028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LACHASSAGNE
Code postal demandeur: 69480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/06/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2017