Permis de construire Annulé

01433314R0014

Nouvelle construction

Honfleur / Calvados / Normandie

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Adresse 9001 PL ALPHONSE ALLAIS HONFLEUR 14600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.049 m²

Surface démolie

362 m²

Surface du terrain

302 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/08/2015

Autorisation

29/09/2014

Décision

29/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Honfleur (14333)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14600
Adresse: 9001 PL ALPHONSE ALLAIS HONFLEUR 14600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 362 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 362 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	362 m²	0 m²	362 m²
Locaux	0 m²	616 m²	0 m²
Commerce	0 m²	433 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: I.MOTT
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

I.MOTT

SIREN 791978273

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERLUIGI POZZI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

Associé indéfiniment responsable

502173586

SIREN 502173586

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9001
Voie terrain: PL ALPHONSE ALLAIS
Localité terrain: HONFLEUR
Commune source: 14333
SIREN demandeur: 791978273
SIRET demandeur: 79197827300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TROUVILLE
Code postal demandeur: 14360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 04/08/2015
Date réelle d’autorisation: 29/09/2014
Type de service public: Non rempli

Honfleur, Calvados

Transformation avec extension de surface

Logements : 10 Surface : 51 m²