Permis d amenager Chantier commencé

00733016G0003

Nouvelle construction

Vallon Pont D'arc / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- LA ROUVIERE VALLON PONT D'ARC 07150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

192 m²

Surface démolie

300 m²

Surface du terrain

1.570 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/03/2017

Autorisation

04/10/2016

Décision

04/10/2016

Début chantier

29/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vallon Pont D'arc (07330)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07150
Adresse: LIEU- LA ROUVIERE VALLON PONT D'ARC 07150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 300 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 150 m²
Commerce démoli: 150 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	150 m²	96 m²	150 m²
Commerce	150 m²	0 m²	150 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	96 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DE L ARDECHE
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0F 56

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DE L ARDECHE

SIREN 220700017

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LA ROUVIERE
Localité terrain: VALLON PONT D'ARC
Commune source: 07330
SIREN demandeur: 220700017
SIRET demandeur: 22070001700019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PRIVAS
Code postal demandeur: 07007
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 29/03/2017
Date réelle d’autorisation: 04/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/03/2017
Type de service public: Culture et loisir

Vallon-Pont-D'arc, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²