Permis de construire Autorisé

02611623D0018

Nouvelle construction

Donzere / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE PIERRE DE COUBERTIN DONZERE 26290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.699 m²

Surface démolie

452 m²

Surface du terrain

1.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

30/10/2023

Décision

30/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Donzere (26116)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26290
Adresse: AVENUE PIERRE DE COUBERTIN DONZERE 26290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 452 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 178 m²
Locaux démolis: 274 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	178 m²	1.513 m²	178 m²	0 m²
Locaux	274 m²	186 m²	274 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 1
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AUXI PLUS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0B 2644
Parcelle 2: 0B 2643
Parcelle 3: 0B 2642

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AUXI PLUS

SIREN 514656933

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHANAËL PAUL PANIZIAN

Directeur Général - né(e) en 1980

PIERRE-ETIENNE THEVENIN

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

820743003

SIREN 820743003

Président de SAS

VIVIANY

SIREN 386320196

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-ETIENNE THEVENIN

Directeur Général - né(e) en 1974

ALICE ALIENOR CLOTHILDE BERTHOULY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1997

CARMINE VIZZARI (VIZZARI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

JEAN-MICHEL FOUILLAND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

SERGE JEAN RENE RONCHI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

SERGE KLEBER CHRISTIAN BERTHOULY

Président de SAS - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

411186943

SIREN 411186943

Commissaire aux comptes titulaire

820743003

SIREN 820743003

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE PIERRE DE COUBERTIN
Localité terrain: DONZERE
Commune source: 26116
SIREN demandeur: 514656933
SIRET demandeur: 51465693300017
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 30/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 28
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Donzere, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 15 m²