Permis d amenager Annulé

0181411210001

Non renseigné

Mehun-Sur-Yevre / Cher / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse RTE DE FOECY LA MARIE MEHUN-SUR-YEVRE 18500

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/10/2015

Autorisation

06/01/2013

Décision

06/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mehun-Sur-Yevre (18141)
Département: Cher (18)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 18500
Adresse: RTE DE FOECY LA MARIE MEHUN-SUR-YEVRE 18500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AC 159
Parcelle 2: AC 161

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE FOECY
Lieu-dit terrain: LA MARIE
Localité terrain: MEHUN-SUR-YEVRE
Commune source: 18141
Localité demandeur: MEHUN-SUR-YEVRE
Code postal demandeur: 18500
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 05/10/2015
Date réelle d’autorisation: 06/01/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 11/03/2013