Permis d amenager Chantier commencé

03030222R0002

Non renseigné

Saint Victor La Coste / Gard / Occitanie

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Adresse RUE DES ROMARINS - RUE DES CINQ SOLS SAINT VICTOR LA COSTE 30290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.198 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/07/2022

Décision

29/07/2022

Début chantier

31/03/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Victor La Coste (30302)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30290
Adresse: RUE DES ROMARINS - RUE DES CINQ SOLS SAINT VICTOR LA COSTE 30290

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS FONCIERE BAMA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AL 60
Parcelle 2: AL 61
Parcelle 3: AL 579

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS FONCIERE BAMA

SIREN 388849200

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PEYRE

Commissaire aux comptes suppléant

Président de SAS

811095140

SIREN 811095140

Commissaire aux comptes titulaire

TALENZ ARES AUDIT

SIREN 702621590

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL LOUIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

JULIEN GALLET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1986

Président de SAS

882527484

SIREN 882527484

Directeur Général

914747209

SIREN 914747209

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ROMARINS - RUE DES
Lieu-dit terrain: CINQ SOLS
Localité terrain: SAINT VICTOR LA COSTE
Commune source: 30302
SIREN demandeur: 388849200
SIRET demandeur: 38884920000034
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30900
Prise en compte autorisation: 2022-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 31/03/2023

Saint-Victor-La-Coste, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²