Permis de construire Autorisé

04209421A0084

Nouvelle construction

Feurs / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE PARC FEURS 42110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.059 m²

Surface démolie

2.015 m²

Surface du terrain

4.211 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/04/2022

Décision

28/04/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Feurs (42094)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42110
Adresse: LE PARC FEURS 42110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.015 m²
Logements démolis: 25
Habitation démolie: 1.436 m²
Locaux démolis: 579 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.436 m²	4.059 m²	1.436 m²	0 m²
Locaux	579 m²	0 m²	579 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 54
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 54
Démolis: 25
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 23
3 pièces créés: 22
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 22
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV HIPPODROME
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AN 9
Parcelle 2: AN 10
Parcelle 3: AN 57

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PARC
Localité terrain: FEURS
Commune source: 42094
SIREN demandeur: 948020011
SIRET demandeur: 94802001100011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/04/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 54
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2022