Permis de construire Autorisé

01701012X0071

Nouvelle construction

Angoulins / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LOTISSEMENT <<LES RUSSONS> ANGOULINS 17690

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

187 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

358 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/02/2013

Décision

21/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Angoulins (17010)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17690
Adresse: LOTISSEMENT <<LES RUSSONS> ANGOULINS 17690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	187 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES RUSSONS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZA 443

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES RUSSONS

SIREN 507682920

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMEL GILBERT AUGUSTIN JOSEPH DOLLEY

Administrateur provisoire - né(e) en 1953

Liquidateur

SELAS AJ UP

SIREN 820120657

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC GERARD LAMAIRE

Directeur Général - né(e) en 1976

CHRISTOPHE ARMEL PIERRE ROBERT DOLLEY

Directeur Général - né(e) en 1983

GREGORY ERIC DANIEL EDMOND WAUTOT

Directeur Général - né(e) en 1974

GUILLAUME JOUET

Directeur Général - né(e) en 1990

JEAN-BAPTISTE COQUARD

Directeur Général - né(e) en 1986

PAUL-HENRI MARIE RENAUD AUDRAS

Directeur Général - né(e) en 1989

ERIC PIERRE ETIENNE-MARTIN

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

515375541

SIREN 515375541

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT <<LES RUSSONS>
Localité terrain: ANGOULINS
Commune source: 17010
SIREN demandeur: 507682920
SIRET demandeur: 50768292000016
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LA ROCHELLE
Code postal demandeur: 17000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/02/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Angoulins-Sur-Mer, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²