Permis de construire Autorisé

01217320A1037

Nouvelle construction

Conques-En-Rouergue Noailh. / Aveyron / Occitanie

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Adresse LOU TRINIOLS CONQUES-EN-ROUERGUE NOAILH. 12320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

98 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.593 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

23/03/2021

Décision

23/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Conques-En-Rouergue Noailh. (12173)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12320
Adresse: LOU TRINIOLS CONQUES-EN-ROUERGUE NOAILH. 12320

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BRALEY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AZ 74
Parcelle 2: AZ 76
Parcelle 3: AZ 254

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BRALEY

SIREN 403177736

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDIVINE MARIE SIMONE BRALEY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

LUDOVIC DAVID JEAN-MARIE BRALEY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

CHRISTIAN ANTONIN MARIE FERNAND BRALEY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

RENEE SIMONE BRALEY (DIJOLS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

Autre

EURL BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE

SIREN 413065665

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN SAINT-MARTIN

Commissaire aux comptes suppléant

CHRISTIAN ANTONIN MARIE FERNAND BRALEY

Gérant - né(e) en 1948

LUDIVINE MARIE SIMONE BRALEY

Gérant - né(e) en 1989

Commissaire aux comptes titulaire

878554989

SIREN 878554989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOU TRINIOLS
Localité terrain: CONQUES-EN-ROUERGUE NOAILH.
Commune source: 12173
SIREN demandeur: 403177736
SIRET demandeur: 40317773600010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ONET-LE-CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 23/03/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 3.100 m²