Permis de construire Travaux terminés

01427717R0002

Transformation avec extension de surface

Fontenay-Le-Marmion / Calvados / Normandie

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Adresse RD 41 DERRIERE LES CAVES FONTENAY-LE-MARMION 14320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

332 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.216 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/04/2017

Décision

13/04/2017

Début chantier

14/04/2017

Fin travaux

06/01/2020

Localisation

Commune: Fontenay-Le-Marmion (14277)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14320
Adresse: RD 41 DERRIERE LES CAVES FONTENAY-LE-MARMION 14320

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	544 m²	332 m²	0 m²	0 m²	542 m²
Locaux	1.452 m²	0 m²	0 m²	542 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	542 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 14
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZA 11

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD 41
Lieu-dit terrain: DERRIERE LES CAVES
Localité terrain: FONTENAY-LE-MARMION
Commune source: 14277
Localité demandeur: IFS
Code postal demandeur: 14123
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 06/01/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 14
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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