Declaration prealable Travaux terminés

01422818U0029

Nouvelle construction

Douvres-La-Delivrande / Calvados / Normandie

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Adresse 9 RTE DE SAINT AUBIN TAILLEVILLE DOUVRES-LA-DELIVRANDE 14440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/06/2018

Décision

08/06/2018

Début chantier

08/05/2019

Fin travaux

27/03/2021

Localisation

Commune: Douvres-La-Delivrande (14228)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14440
Adresse: 9 RTE DE SAINT AUBIN TAILLEVILLE DOUVRES-LA-DELIVRANDE 14440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.312 m²	10 m²
Commerce	1.312 m²	10 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE EMMAUS DE CAEN
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AN 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE EMMAUS DE CAEN

SIREN 780759296

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RTE DE SAINT AUBIN
Lieu-dit terrain: TAILLEVILLE
Localité terrain: DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Commune source: 14228
SIREN demandeur: 780759296
SIRET demandeur: 78075929600020
Code APE demandeur: 87.90B
Localité demandeur: DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Code postal demandeur: 14440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 08/05/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 27/03/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2018