Declaration prealable Autorisé

08626522E0006

Nouvelle construction

Sossais / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse L ANE VERT SOSSAIS 86230

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/06/2022

Décision

20/06/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sossais (86265)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86230
Adresse: L ANE VERT SOSSAIS 86230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	6 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SRD
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZK 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SRD

SIREN 502035785

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN JEROME DUMAS

Directeur Général - né(e) en 1975

CHRISTOPHE PASCAL VIAUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

DOMINIQUE ALBERT MICHEL GARNIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

GERARD JEAN DELIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

JEAN PIERRE CONTE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1949

MARIE-NOELLE EMILIE MADELEINE SICOT (MASSONNIÈRE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

CAMÉLIA BENJELLOUN (BEN JELLOUN)

Membre du directoire - né(e) en 1983

JACQUES FERNAND ANDRE DESCHAMPS

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

SYLVAIN RICHARD GOMONT

Président du directoire - né(e) en 1973

Société liée

BAMS & ASSOCIES (BAMS & ASSOCIES)

SIREN 917831562

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN JOEL BADÉ

Président de SAS - né(e) en 1987

Membre du conseil de surveillance

SOREGIES (SOREGIES)

SIREN 450889225

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLARA PAULINE MARIE ANTONIA BASIA SCHEIWILLER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1991

DOMINIQUE DOMINIQUE MARCHAND (MARCHAND)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

FRANCIS GARGOUIL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

FRANCOIS DOMINIQUE AUDOUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

GILLES MARIE MORISSEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

JACQUES AUGRIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

JEAN-MICHEL CLEMENT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

MARIE-RENÉE MICHELLE DESROSES (LAVIALE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

MICHEL ALAIN MARIE JALLAIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

PATRICK ALAIN CABARET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

ROMAIN MIGNOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1985

ROSE-MARIE PAULE BERTAUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

ANNA WACHOWIAK

Membre du directoire - né(e) en 1976

ANTONIN MARCAULT

Membre du directoire - né(e) en 1991

ELODIE RACHEL LE-MAY (RIBARDIERE)

Membre du directoire - né(e) en 1972

VINCENT GIRAUD

Membre du directoire - né(e) en 1970

JACQUES FERNAND ANDRE DESCHAMPS

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

FREDERIC HENRI GILBERT BOUVIER

Président du directoire - né(e) en 1977

Membre du conseil de surveillance

254901309

SIREN 254901309

Membre du conseil de surveillance

504704776

SIREN 504704776

Société liée

BAMS & ASSOCIES (BAMS & ASSOCIES)

SIREN 917831562

Membre du conseil de surveillance

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Commissaire aux comptes titulaire

TGS FRANCE AUDIT (TGS FRANCE AUDIT)

SIREN 333087039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN BEGENNE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE (TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE)

SIREN 794553321

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN BEGENNE

Gérant - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

TGS FRANCE AUDIT (TGS FRANCE AUDIT)

SIREN 333087039

Commissaire aux comptes suppléant

TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE (TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE)

SIREN 794553321

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: L ANE VERT
Localité terrain: SOSSAIS
Commune source: 86265
SIREN demandeur: 502035785
SIRET demandeur: 50203578500018
Code APE demandeur: 74.90B
Localité demandeur: POITIERS
Code postal demandeur: 86000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/06/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/06/2022

08626522E0001

Sossais, Vienne

Logements : - Surface : -