Permis d amenager Autorisé

0370381220009

Nouvelle construction

Brehemont / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse LE STADE BREHEMONT 37130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

191 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.593 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

27/04/2013

Décision

27/04/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brehemont (37038)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37130
Adresse: LE STADE BREHEMONT 37130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	191 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	191 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAROLI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZH 33B
Parcelle 2: ZH 33C
Parcelle 3: ZH 33A

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAROLI

SIREN 789461829

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAETITIA STEPHANIE NADEGE JAVELLE (VALO)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

ROMUALD OSWALD JAVELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE STADE
Localité terrain: BREHEMONT
Commune source: 37038
SIREN demandeur: 789461829
SIRET demandeur: 78946182900010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BREHEMONT
Code postal demandeur: 37130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 27/04/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 27/04/2013