Permis de demolir Autorisé

03407713M0001

Non renseigné

Clapiers / Hérault / Occitanie

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Adresse 560 RUE DU ROMARIN CLAPIERS

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

11.559 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/01/2014

Décision

04/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clapiers (34077)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34000
Adresse: 560 RUE DU ROMARIN CLAPIERS

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES PINS
Code juridique demandeur: 9110
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BN 17

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES PINS

SIREN 524514130

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 560
Voie terrain: RUE DU ROMARIN
Localité terrain: CLAPIERS
Commune source: 34077
SIREN demandeur: 524514130
SIRET demandeur: 52451413000011
Code APE demandeur: 81.10Z
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34000
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201612
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/01/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2013