Declaration prealable Travaux terminés

01608917W0022

Nouvelle construction

Chateaubernard / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 72 RUE DE BELLEVUE L'ECHASSIER CHATEAUBERNARD 16100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.109 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/04/2017

Décision

12/04/2017

Début chantier

12/05/2017

Fin travaux

24/07/2017

Localisation

Commune: Chateaubernard (16089)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16100
Adresse: 72 RUE DE BELLEVUE L'ECHASSIER CHATEAUBERNARD 16100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	184 m²	0 m²
Locaux	1.147 m²	5 m²
Commerce	1.147 m²	5 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AM 200
Parcelle 2: AM 218
Parcelle 3: AM 219

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 72
Voie terrain: RUE DE BELLEVUE
Lieu-dit terrain: L'ECHASSIER
Localité terrain: CHATEAUBERNARD
Commune source: 16089
Localité demandeur: CHATEAUBERNARD
Code postal demandeur: 16100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 24/07/2017
Type de service public: Non rempli

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