Permis de construire Chantier commencé

01101814D0003

Extension de surface sans transformation

Arzens / Aude / Occitanie

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Adresse CHEM DE LA MALEPERE CAMMAS DE LAUZEL ARZENS 11290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

18/07/2014

Décision

18/07/2014

Début chantier

01/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arzens (11018)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11290
Adresse: CHEM DE LA MALEPERE CAMMAS DE LAUZEL ARZENS 11290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	350 m²	100 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	350 m²	100 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DOMAINE ROSE ET PAUL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 123
Parcelle 2: C 122

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DOMAINE ROSE ET PAUL

SIREN 518508734

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES ANDRE GEORGES FOUSSAT

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE LA MALEPERE
Lieu-dit terrain: CAMMAS DE LAUZEL
Localité terrain: ARZENS
Commune source: 11018
SIREN demandeur: 518508734
SIRET demandeur: 51850873400010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ARZENS
Code postal demandeur: 11290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 18/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2014
Type de service public: Non rempli

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