Permis de construire Autorisé

02765621S0001

Non renseigné

Toutainville / Eure / Normandie

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Adresse CHEMIN DU VAULIOU - RUE DU TOUTAINVILLE TOUTAINVILLE 27500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

18.408 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/03/2022

Décision

20/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Toutainville (27656)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27500
Adresse: CHEMIN DU VAULIOU - RUE DU TOUTAINVILLE TOUTAINVILLE 27500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EDIFISSOL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 491
Parcelle 2: C 532
Parcelle 3: C 597

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EDIFISSOL

SIREN 523383602

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSE ANTONIO FERREIRA (FERREIRA)

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU VAULIOU - RUE DU
Lieu-dit terrain: TOUTAINVILLE
Localité terrain: TOUTAINVILLE
Commune source: 27656
SIREN demandeur: 523383602
SIRET demandeur: 52338360200019
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: BOSGOUET
Code postal demandeur: 27310
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/03/2022

Logements : - Surface : -

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