Permis d amenager Autorisé

05135423R0001

Non renseigné

Marson / Marne / Grand Est

Exporter PDF

Adresse MARSON 51240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

26.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/06/2023

Décision

22/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marson (51354)
Département: Marne (51)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 51240
Adresse: MARSON 51240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GFA DOMMANGET
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: YD 11

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA DOMMANGET

SIREN 385131529

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-CLAIRE BASTIENNE MONIQUE BAZAN

Associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1994

MARIE ANNE SOPHIE BAZAN

Associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1992

PAULINE ANNE CHARLOTTE BAZAN

Associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1997

ANTOINE BENOIT REMY POUPART

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

ISABELLE MARIE FRANCOISE CHARDON (ARNOULD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

MARIE FLORE LAURENCE POUPART

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

MARTIN PIERRE CHRISTOPHE POUPART

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

REMY BERTRAND ARNOULD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

SOPHIE MARIE BAZAN (BAUDART)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

THIERRY CHARLES BAUDART

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

VERONIQUE MARIE BAISSAT (BAUDART)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

NICOLE MARIE MONIQUE POUPART (ARNOULD)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: MARSON
Commune source: 51354
SIREN demandeur: 385131529
SIRET demandeur: 38513152900021
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BUSSY LETTREE
Code postal demandeur: 51320
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/06/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/07/2023

05135423R0005

Marson, Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 30 m²