Declaration prealable Autorisé

0920722500054

Transformation sans extension ni diminution de surface

Sevres / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 6 AVENUE DE LA CRISTALLERIE SEVRES 92310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.572 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/12/2025

Autorisation

28/08/2025

Décision

28/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sevres (92072)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92310
Adresse: 6 AVENUE DE LA CRISTALLERIE SEVRES 92310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3.457 m²
Locaux	3.665 m²	0 m²	0 m²	3.457 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	3.457 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 66
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 66
Démolis: 0
1 pièce créé: 24
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEVRES 6 CRISTALLERIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AE 169
Parcelle 2: AE 173
Parcelle 3: AE 177

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEVRES 6 CRISTALLERIE

SIREN 990910135

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT PAVLOVSKY

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: AVENUE DE LA CRISTALLERIE
Localité terrain: SEVRES
Commune source: 92072
SIREN demandeur: 990910135
SIRET demandeur: 99091013500013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: RUEIL MALMAISON
Code postal demandeur: 92500
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 09/12/2025
Date réelle d’autorisation: 28/08/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 66
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/11/2025

0920722500102

Sevres, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 16 m²