Permis d amenager Autorisé

08520422C0002

Nouvelle construction

Saint-Christophe-Du-Ligneron / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LA GRANDE TAILLEE SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON 85670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

102.280 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/02/2023

Décision

13/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Christophe-Du-Ligneron (85204)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85670
Adresse: LA GRANDE TAILLEE SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON 85670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LA BELLE EPINE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZK 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LA BELLE EPINE

SIREN 433885399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME MICHEL GERARD LOIZEAU

Gérant - né(e) en 1977

SEBASTIEN JACQUES BERNARD RABILLER

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GRANDE TAILLEE
Localité terrain: SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON
Commune source: 85204
SIREN demandeur: 433885399
SIRET demandeur: 43388539900017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNER
Code postal demandeur: 85670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/02/2023
Type de service public: Non rempli

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