Permis de construire Chantier commencé

04402024Y1065

Nouvelle construction

Bouguenais / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 2-4 RUE DE BEAUVOIR BOUGUENAIS 44340

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.681 m²

Surface démolie

302 m²

Surface du terrain

1.241 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/12/2025

Autorisation

13/06/2025

Décision

13/06/2025

Début chantier

15/12/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouguenais (44020)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44340
Adresse: 2-4 RUE DE BEAUVOIR BOUGUENAIS 44340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 302 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 132 m²
Locaux démolis: 170 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	132 m²	1.585 m²	132 m²	0 m²
Locaux	170 m²	96 m²	170 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 16
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV BEAUVOIR
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AW 586
Parcelle 2: AW 963

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2-4
Voie terrain: RUE DE BEAUVOIR
Localité terrain: BOUGUENAIS
Commune source: 44020
SIREN demandeur: 929543296
SIRET demandeur: 92954329600016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44200
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2025-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 15/12/2025
Date réelle d’autorisation: 13/06/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2025

04402024Y1070

Bouguenais, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/05/2025

04402024Y1064

Bouguenais, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/02/2025

04402024Y1069

Bouguenais, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/02/2025

04402024Y1060

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2025

04402024Y1057

Bouguenais, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/09/2024

04402024Y1026

Bouguenais, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/09/2024

04402024Y1027

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 66 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/09/2024

04402024Y1028

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2026

0440202600054

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2026

0440202600022

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2026

0440202600014

Bouguenais, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 10 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/11/2025

0440202500314

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 140 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/09/2025

0440202500288

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2025

0440202500238

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²