Declaration prealable Autorisé

0916492010019

Diminution de surface sans transformation

Vert-Le-Petit / Essonne / Île-de-France

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Adresse 0 CHEMIN DE MISERY VERT-LE-PETIT 91710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

768 m²

Surface démolie

1.560 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/12/2020

Décision

15/12/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vert-Le-Petit (91649)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91710
Adresse: 0 CHEMIN DE MISERY VERT-LE-PETIT 91710

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.560 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 780 m²
Agricole démoli: 780 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	16.656 m²	384 m²	780 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	16.656 m²	384 m²	780 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES SERRES DE MISERY
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: OB 87

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES SERRES DE MISERY

SIREN 843293770

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC FRANCK ROMAIN HERVY

Gérant - né(e) en 1987

SEVERINE HENRIETTE GENEVIEVE HERVY (GOUBE)

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0
Voie terrain: CHEMIN DE MISERY
Localité terrain: VERT-LE-PETIT
Commune source: 91649
SIREN demandeur: 843293770
SIRET demandeur: 84329377000015
Code APE demandeur: 01.19Z
Localité demandeur: VERT LE PETIT
Code postal demandeur: 91710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/12/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2020

0916492010001

Vert-Le-Petit, Essonne

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

30/11/2020

0916492010003

Vert-Le-Petit, Essonne

Logements : - Surface : -