Permis de construire Travaux terminés

00131822V0007

Nouvelle construction

Rance / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 140 RUE DE LA MAIRIE LOTISSEMENT ""PARC SERAPHIN"" - LOT 2 RANCE 01390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

289 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

761 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

06/03/2023

Décision

06/03/2023

Début chantier

01/02/2024

Fin travaux

01/09/2025

Localisation

Commune: Rance (01318)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01390
Adresse: 140 RUE DE LA MAIRIE LOTISSEMENT ""PARC SERAPHIN"" - LOT 2 RANCE 01390

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	289 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 3
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEMAITER
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 1272

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEMAITER

SIREN 525277521

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

ARVE LOTISSEMENTS

SIREN 433696127

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RODRIGUES

Gérant - né(e) en 1983

Gérant et associé indéfiniment responsable

RC FONCIER

SIREN 493787626

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES RODRIGUES

Président de SAS - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 140
Voie terrain: RUE DE LA MAIRIE
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ""PARC SERAPHIN"" - LOT 2
Localité terrain: RANCE
Commune source: 01318
SIREN demandeur: 525277521
SIRET demandeur: 52527752100023
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Code postal demandeur: 01400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 06/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Rance, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 342 m²