Permis de demolir Autorisé

01460914V0001

Non renseigné

Saint-Loup-Hors / Calvados / Normandie

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Adresse 3 VENELLE DES JARDINS SAINT-LOUP-HORS 14400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/01/2015

Décision

20/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Loup-Hors (14609)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14400
Adresse: 3 VENELLE DES JARDINS SAINT-LOUP-HORS 14400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 228
Parcelle 2: A 44

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: VENELLE DES JARDINS
Localité terrain: SAINT-LOUP-HORS
Commune source: 14609
Localité demandeur: SAINT-LOUP-HORS
Code postal demandeur: 14400
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201501
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/01/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 20/01/2015