Permis de construire Travaux terminés

04704920M0022

Nouvelle construction

Casseneuil / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 913 CALONGES CASSENEUIL 47440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

173 m²

Surface démolie

220 m²

Surface du terrain

623 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

19/03/2021

Décision

19/03/2021

Début chantier

24/05/2021

Fin travaux

01/03/2022

Localisation

Commune: Casseneuil (47049)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47440
Adresse: 913 CALONGES CASSENEUIL 47440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 220 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 220 m²
Commerce démoli: 220 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	220 m²	173 m²	220 m²
Commerce	220 m²	103 m²	220 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ETIR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZM 429

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ETIR

SIREN 888566916

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAUL LAFAGE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

JEREMY CABEDO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 913
Voie terrain: CALONGES
Localité terrain: CASSENEUIL
Commune source: 47049
SIREN demandeur: 888566916
SIRET demandeur: 88856691600019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLENEUVE SUR LOT
Code postal demandeur: 47300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 19/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 24/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2022
Type de service public: Non rempli

Casseneuil, Lot-et-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 33 m²