Permis de construire Autorisé

07831017M0075

Nouvelle construction

Les Clayes Sous Bois / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 20 RUE DES DAMES LES CLAYES SOUS BOIS 78340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.731 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

989 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/05/2017

Décision

15/05/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Clayes Sous Bois (78310)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78340
Adresse: 20 RUE DES DAMES LES CLAYES SOUS BOIS 78340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.731 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AVA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: OA 126

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AVA

SIREN 800814329

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DE BRITO ANTUNES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Autre

800717456

SIREN 800717456

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RUE DES DAMES
Localité terrain: LES CLAYES SOUS BOIS
Commune source: 78310
SIREN demandeur: 800814329
SIRET demandeur: 80081432900010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES CLAYES SOUS BOIS
Code postal demandeur: 78340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 15/05/2017
Type de service public: Non rempli

Houdan, Yvelines

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 29 m²