Permis de construire Annulé

04205215C0015

Nouvelle construction

Charlieu / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 15 RUE JEAN MOREL CHARLIEU 42190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.481 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.881 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/01/2016

Décision

19/01/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charlieu (42052)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42190
Adresse: 15 RUE JEAN MOREL CHARLIEU 42190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.530 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	951 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 23
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES HALLES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AR 58
Parcelle 2: AR 657
Parcelle 3: AR 658

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES HALLES

SIREN 808367437

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT RENE CLAUDE BARBIERI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

PATRICK ANTOINE DESMONNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Liquidateur

IDP DEVELOPPEMENT

SIREN 480324789

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Société liée

SAFIBRI

SIREN 354800237

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE SYLVIE MOREL-PIQUARD (MOREL)

Directeur Général - né(e) en 1978

ALAIN JEAN-PIERRE ROUSSET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

ERIC LOCATELLI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

GERARD CORNUOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1946

PATRICK JACQUIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

PATRICK THEARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

YANN MARC MAURICE MADELINE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

DANIEL GROSSTHOR

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

LAURENT RENE CLAUDE BARBIERI

Président du directoire - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE JEAN MOREL
Localité terrain: CHARLIEU
Commune source: 42052
SIREN demandeur: 808367437
SIRET demandeur: 80836743700015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHARLIEU
Code postal demandeur: 42190
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/01/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 23
Type d’annexe: Pas d’annexe

Charlieu, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²