Permis de construire Travaux terminés

09305319B0064

Nouvelle construction

Noisy Le Sec / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 93 RUE DE ROMAINVILLE NOISY LE SEC 93130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

209 m²

Surface démolie

44 m²

Surface du terrain

888 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/11/2020

Autorisation

20/05/2020

Décision

20/05/2020

Début chantier

19/11/2020

Fin travaux

19/11/2022

Localisation

Commune: Noisy Le Sec (93053)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93130
Adresse: 93 RUE DE ROMAINVILLE NOISY LE SEC 93130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 44 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 44 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	209 m²	0 m²	0 m²
Locaux	44 m²	0 m²	44 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON DE LUXE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: Q 126

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISON DE LUXE

SIREN 822913315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PEDRO MIGUEL LAGE DE SOUSA

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 93
Voie terrain: RUE DE ROMAINVILLE
Localité terrain: NOISY LE SEC
Commune source: 93053
SIREN demandeur: 822913315
SIRET demandeur: 82291331500013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TRIEL SUR SEINE
Code postal demandeur: 78510
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 19/11/2020
Date réelle d’autorisation: 20/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 19/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 19/11/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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