Permis de construire Chantier commencé

06720421V0010

Nouvelle construction

Hoenheim / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse 24 ROUTE DE BRUMATH HOENHEIM 67800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

988 m²

Surface démolie

260 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

12/05/2022

Décision

12/05/2022

Début chantier

01/09/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hoenheim (67204)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67800
Adresse: 24 ROUTE DE BRUMATH HOENHEIM 67800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 260 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 260 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	260 m²	988 m²	260 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROUTE DE BRUMATH HOENHEIM
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 10 147
Parcelle 2: 10 224
Parcelle 3: 10 225

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROUTE DE BRUMATH HOENHEIM

SIREN 941575425

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

819037334

SIREN 819037334

Société liée

828131656

SIREN 828131656

Société liée

JABO PROMOTION (JABO PROMOTION)

SIREN 828845180

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR JAOUHARI

Gérant - né(e) en 1979

KHLIFA BOUNYAR

Gérant - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

525103446

SIREN 525103446

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: ROUTE DE BRUMATH
Localité terrain: HOENHEIM
Commune source: 67204
SIREN demandeur: 941575425
SIRET demandeur: 94157542500017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Code postal demandeur: 67400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 12/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

H_Nheim, Bas-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 57 Surface : 3.574 m²