Permis de construire Chantier commencé

04320015P0007

Transformation avec extension de surface

Saint-Julien-Chapteuil / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BOURGENEUF SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL 43260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

79 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.210 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

31/07/2015

Décision

31/07/2015

Début chantier

12/01/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Julien-Chapteuil (43200)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43260
Adresse: BOURGENEUF SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL 43260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	105 m²	0 m²	0 m²	69 m²
Locaux	682 m²	79 m²	625 m²	556 m²
Commerce	267 m²	79 m²	267 m²	556 m²
Agricole	380 m²	0 m²	358 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI J.B.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 1124
Parcelle 2: B 1274
Parcelle 3: B 1271

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI J.B.

SIREN 807671128

Personnes physiques identifiées dans cette branche

QUENTIN RÉGIS VALENTIN ALLIRAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

JEROME PIERRE GAGNE

Autre - né(e) en 1966

BRUNO ALLIRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BOURGENEUF
Localité terrain: SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL
Commune source: 43200
SIREN demandeur: 807671128
SIRET demandeur: 80767112800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MALREVERS
Code postal demandeur: 43800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 31/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/01/2016
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

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