Permis de construire Chantier commencé

07416817X0008

Extension de surface sans transformation

Marlioz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1753 Z.I.LES ILES BROUSSAILLE DES USSES MARLIOZ 74270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

363 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.871 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/07/2017

Décision

12/07/2017

Début chantier

27/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marlioz (74168)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74270
Adresse: 1753 Z.I.LES ILES BROUSSAILLE DES USSES MARLIOZ 74270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	724 m²	363 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENTREPRISE BESSON SAS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0B 1426

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENTREPRISE BESSON SAS

SIREN 392413555

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SAMUEL CHAMEAU

Directeur Général - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1753
Voie terrain: Z.I.LES ILES
Lieu-dit terrain: BROUSSAILLE DES USSES
Localité terrain: MARLIOZ
Commune source: 74168
SIREN demandeur: 392413555
SIRET demandeur: 39241355500021
Code APE demandeur: 42.21Z
Localité demandeur: MARLIOZ
Code postal demandeur: 74270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2017
Type de service public: Non rempli

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