Permis de construire Travaux terminés

07431117H0037

Transformation avec extension de surface

Viuz En Sallaz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 80 IMPAS DE LA TURBINE VIUZ EN SALLAZ 74250

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

109 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.701 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/11/2023

Autorisation

16/01/2018

Décision

16/01/2018

Début chantier

10/09/2018

Fin travaux

17/10/2023

Localisation

Commune: Viuz En Sallaz (74311)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74250
Adresse: 80 IMPAS DE LA TURBINE VIUZ EN SALLAZ 74250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	427 m²	109 m²	0 m²	0 m²	470 m²
Locaux	470 m²	0 m²	0 m²	470 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	470 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES FERMES DE CORNILLON
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0C 1476
Parcelle 2: 0C 4306
Parcelle 3: 0C 2929

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES FERMES DE CORNILLON

SIREN 842861288

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE SERGE FRANCOIS BOURGEOIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

CORINNE MARECHAL (HUGONNIER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

ISABELLE MARIE GABRIELLE HECTOR (KUHN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

PASCAL JEAN JOSEPH MARECHAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

WILLIAM MARCEL ALBERT DEROUSSENT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

JEAN-PHILIPPE PAUL TESTA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

SANDRINE MARIE-FRANCOISE DEROUSSENT (COSTA)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: IMPAS DE LA TURBINE
Localité terrain: VIUZ EN SALLAZ
Commune source: 74311
SIREN demandeur: 842861288
SIRET demandeur: 84286128800012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BONNEVILLE
Code postal demandeur: 74130
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 10/11/2023
Date réelle d’autorisation: 16/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 17/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Viuz En Sallaz, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/01/2018

07431117H0083

Viuz En Sallaz, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 24/05/2018

07431117H0039

Viuz En Sallaz, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 240 m²

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Mis à jour ce mois-ci 26/02/2018

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Logements : 1 Surface : 208 m²

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Logements : 1 Surface : 149 m²

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Logements : 4 Surface : 344 m²

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Mis à jour ce mois-ci 13/10/2017

07431117H0028

Viuz En Sallaz, Haute-Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 28 m²

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Mis à jour ce mois-ci 25/07/2017

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 86 m²

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Logements : 2 Surface : 0 m²

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Logements : 57 Surface : 4.395 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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0743112500036

Viuz-En-Sallaz, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148,80 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2026

0743112600020

Viuz-En-Sallaz, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 76 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/02/2026

0743112500038

Viuz-En-Sallaz, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148,14 m²