Permis de construire Travaux terminés

03021116N0012

Nouvelle construction

Redessan / Gard / Occitanie

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Adresse CHEMIN DU MAS DE L'AVOCAT REDESSAN 30129

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.301 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

31/10/2016

Décision

31/10/2016

Début chantier

31/12/2017

Fin travaux

17/06/2020

Localisation

Commune: Redessan (30211)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30129
Adresse: CHEMIN DU MAS DE L'AVOCAT REDESSAN 30129

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence sociale

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 16
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRES DU SOLEIL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AX 454
Parcelle 2: AX 68
Parcelle 3: AX 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRES DU SOLEIL

SIREN 424217420

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS GAETAN GATTO

Gérant - né(e) en 1963

PHILIPPE JULIEN JEAN-MICHEL ROUSSEL

Gérant - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

BMA AUDIT

SIREN 504087453

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDDY VERDEAUX

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-YVES BALDIT

Gérant - né(e) en 1964

THOMAS GIL VILLESSECHE

Gérant - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes suppléant

BMA EXPERTS

SIREN 538137431

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES PAUL BALDIT

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU MAS DE L'AVOCAT
Localité terrain: REDESSAN
Commune source: 30211
SIREN demandeur: 424217420
SIRET demandeur: 42421742000001
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: ST JEAN DE VEDAS
Code postal demandeur: 34430
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 31/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 31/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 17/06/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 16
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Redessan, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 73 m²