Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
0772962100096
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
ALL EDOUARD BRANLY MOISSY-CRAMAYEL 77550
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.184 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
20/08/2021
Décision
20/08/2021
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Moissy-Cramayel (77296)
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 77550
- Adresse
- ALL EDOUARD BRANLY MOISSY-CRAMAYEL 77550
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 385 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 15 m2 | 15 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI BRITO ET FILS
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- C 1545
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MARC KEVIN DE BRITO
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991
AGOSTINHO MANUEL ARAUJO DE BRITO
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ALL EDOUARD BRANLY
- Localité terrain
- MOISSY-CRAMAYEL
- Commune source
- 77296
- SIREN demandeur
- 888929361
- SIRET demandeur
- 88892936100010
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- NEUILLY-SUR-SEINE
- Code postal demandeur
- 92200
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2021-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 20/08/2021
- Type de locaux transformés
- Exploitation agricole ou forestière
- Type de service public
- Non rempli
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